Financement de l'aide départementale 2006 versée par la Mutualité Sociale Agricole d'Alsace au titre du Contrat d'Avenir
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007
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- Date : 29/06/2007
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Desserte routière du Bioscope et de l'Ecomusée d'Alsace. Réalisation de fouilles d'archéologie préventive. Avenant n° 1 à la convention INRAP n° 125-2006 du 3 janvier 2007
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- Date : 29/06/2007
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Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD
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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
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Attribution de subventions à 13 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial
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- Date : 29/06/2007
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Convention relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds départemental de compensation du handicap du Haut-Rhin
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- Date : 29/06/2007
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Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Protection des lieux habités à HESINGUE, BLOTZHEIM, SAINT-LOUIS, ROSENAU et KEMBS
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CO51 - Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée du HUNDSBACH en vue de la contractualisation avec le Département
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- Date : 29/06/2007
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Fonds d'intervention sociale. Tournoi sportif des personnes âgées en établissement
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Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de Huningue et Ribeauvillé
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- Date : 29/06/2007
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